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Règles générales bagages + informations en cas de retard/perte ou avarie Important! Les réglementations peuvent varier selon le transporteur, la destination, la classe de voyage. Pour une information complète contactez directement votre compagnie.
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[http://www.aviation-civile.gouv.fr/html/oservice/montreal.pdf]
[http://www.aviation-civile.gouv.fr/html/oservice/varsovie.pdf]
• Règles générales bagages cabine Important! • Le manque de volume disponible à bord peut contraindre à limiter plus strictement le nombre de bagages en cabine, si vos bagages à main sont trop lourds ou trop volumineux, ils peuvent être refusés en cabine et seront alors placés en soute. • Pour voyager confortablement, ne gardez en bagage cabine que les objets nécessaires à votre voyage. Passagers en classe économique Vous pouvez transporter 1 bagage + 1 accessoire (sac à main, ordinateur portable, appareil photo...) • Le poids total ne doit pas dépasser 12 kg. • Les dimensions totales ne doivent pas dépasser 115 cm (largeur + longueur + hauteur = 115 cm). Passagers en classe Première ou Affaires • 2 bagages cabine sont autorisés. Conservez dans votre bagage cabine: • les articles précieux: clés, téléphone portable, papiers d´identité, documents importants, argent, objets de valeur... • les objets fragiles: appareil photo, matériel informatique, tableau, bouteilles, vaisselle… Objets interdits en cabine • Les objets pouvant être utilisés ou considérés comme une arme, tout objet pointu ou tranchant. • Tous les gaz, liquides et solides inflammables, les substances détonantes et déflagrantes (pétards, feux d'artifice, détonateurs, munitions...), les matières inflammables (essence, peintures... ), les produits chimiques dangereux. Tout objet de ce type vous sera retiré lors des contrôles de sûreté. • Produits liquides (gels, substances pâteuses, lotions, contenu des récipients à pression, dentifrice, gel, boissons, sirops, parfums, mousse à raser, aérosols...). Les tubes ou flacons de 100 ml maximum doivent être disposés dans un sac plastique transparent fermé d’un format d’environ 20 cm x 20 cm (type sac congélation). Voir règles sûreté • Règles générales bagages de soute Avant votre départ Choisissez de préférence des bagages à coque dure et fermez-les toujours à clé. • Le total des trois dimensions ne doit pas dépasser 158 cm (hauteur + longueur + largeur). • Pensez à enlever les étiquettes des vols antérieurs (risque d’erreur). • A l´intérieur et à l´extérieur de chacun de vos bagages, indiquez lisiblement votre nom, votre adresse permanente et celle de votre destination. A l´enregistrement • Une étiquette de destination (tag) est apposée sur chaque bagage. • Les reçus de ces étiquettes vous sont alors remis, gardez-les précieusement (utiles en cas de perte ou retard). • Vos bagages sont enregistrés jusqu´à votre destination finale. Important! • Vos bagages ou objets volumineux doivent être expédiés par fret. • Les objets fragiles (vaisselle, matériel électronique, bouteilles, tableaux...) ne doivent pas être placés dans vos bagages enregistrés en soute, la compagnie ne sera pas responsable en cas d'incident. Franchise bagages La franchise correspond au poids ou au nombre de bagages que vous pouvez transporter gratuitement en soute (varie selon les classes et les destinations). La franchise appliquée à votre destination est indiquée sur votre billet ou sur votre Mémo Voyage. • Franchise au poids En général 23 kg en classe économique et jusqu’à 30/40 kg en classe Première ou Affaires. Si vous souhaitez transporter des bagages plus lourds que le poids indiqué par votre transporteur, vous devrez acquitter un supplément lors de votre enregistrement. Pour les tarifs et les conditions d’excédents bagages contactez directement votre compagnie. • Franchise au nombre de bagages (Piece Concept) Vous avez le droit d´enregistrer gratuitement 2 bagages. Si vous souhaitez transporter un nombre de bagages plus important que le nombre autorisé, un supplément vous sera demandé lors de votre enregistrement. Pour les tarifs et les conditions d’excédents bagages contactez directement votre compagnie. Objets interdits en soute • Tous les gaz, liquides et solides inflammables, explosifs, substances réactives, oxydants et peroxydes organiques, substances toxiques ou infectieuses, matières radioactives, substances corrosives, composants de systèmes d'alimentation des véhicules ayant contenu du carburant, etc... Voir règles sûreté • Règles générales bagages en cas de retard, perte ou dommage S'agissant de la responsabilité des compagnies aériennes à l'égard des bagages, deux régimes co-existent: les conventions de Varsovie et Montréal. • La Convention de Montréal s'applique à tous les vols des compagnies communautaires (quelle que soit la destination, y compris les vols intérieurs des Etats de l'Union européenne). La convention de Montréal La convention de Varsovie Bagage perdu/retardé Il est impératif de signaler immédiatement la perte ou le retard de son bagage dés son arrivée à destination. Cette déclaration permettra d'entreprendre les recherches et servira de réclamation auprès de la compagnie. • Un imprimé spécial avec un numéro de dossier vous sera remis par le service bagage du transporteur. • Les bagages sont dans la plupart des cas ré-acheminés à destination dans les 24 heures. • Le transporteur prendra contact avec vous pour vous informer de leur arrivée. Selon les compagnies, les bagages vous seront livrés à l’adresse indiquée lors de votre déclaration. Bagage endommagé En cas de dommage, le passager doit déclarer l’avarie dés son arrivée auprès du service bagage ou par écrit auprès du transporteur au plus tard dans un délai de sept jours à compter de la restitution du bagage. Indemnisation • Convention de Varsovie: 17 DTS par kilo de bagage (soit environ 20 euros, 1 DTS vaut environ 1,17 euro). • Convention de Montréal: 1000 DTS pour la valeur intrinsèque des bagages sans considération de poids (environ 1200 euros). Important! Ce ne sont pas des indemnités forfaitaires, mais des plafonds de responsabilité. • Si le montant du dommage est inférieur à ces plafonds, le passager ne pourra prétendre qu'au remboursement du montant des dommages. En revanche, si le montant des dommages prouvés est supérieur au plafond de responsabilité le passager ne pourra prétendre qu'à une indemnisation égale à ce plafond. • Les deux conventions prévoient que le passager peut estimer que la valeur de son bagage est supérieure au plafond applicable, dans ce cas il a la possibilité de faire une "déclaration spéciale d'intérêt" lors de l'enregistrement, ce qui revient à augmenter le plafond de responsabilité d'un montant déterminé ; pour ce faire la compagnie percevra un supplément auprès du passager. • Conservez si besoin tous les justificatifs de la valeur de vos bagages, de leur contenu ainsi que ceux de vos éventuels achats de première nécessité.
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